Jean Luc Chimier novembre 21, 2017 Pas de commentaire

Vélos et trottinettes électriques, et autres objets de glisse urbaine : la mobilité active
Ils se multiplient sur les trottoirs, les pistes cyclables et dans les rues des grandes villes.
Economiques et écologiques, ils permettent aussi de combiner déplacement et activité physique… sans trop d’effort.
Si la réglementation pour les vélos à assistance électrique est claire, celle des trottinettes électriques et autres nouveaux véhicules électriques individuels est encore floue…

Vélos à assistance électrique (VAE)
Qu’est-ce qu’un VAE ? C’est un cycle à pédalage assisté, équipé d’un moteur auxiliaire électrique :
– d’une puissance maximale inférieure à 250 watts ;
– qui démarre avec les pédales ;
– qui n’est pas équipé de poignées d’accélération ;
– le moteur se coupe quand la vitesse atteint 25km/h, quand le cycliste arrête de pédaler ou s’il freine.
Les VAE peuvent circuler sur pistes cyclables.

Comment assurer son VAE ?
L‘assurance n’est pas obligatoire pour circuler en VAE. Cependant, il est vivement conseillé d’être couvert par une assurance Responsabilité Civile pour garantir les dommages que vous pourriez causer aux autres. Compte tenu du prix et de la popularité d’un vélo à assistance électrique, il est également intéressant de souscrire des assurances facultatives pour vous garantir en cas de vol ou de dommage.
Ces risques peuvent être couverts soit par un contrat Multirisques Habitation si votre contrat le prévoit, soit par un contrat d’assurance spécifique.

Nouveaux véhicules électriques individuels (NVEI)
Trottinette électrique, gyropode, mini-gyropode, monocycle… Difficile de s’y retrouver parmi ces engins de déplacement personnel toujours plus sophistiqués.
• Trottinette électrique
C’est une trottinette qui intègre un moteur électrique dans l’une des roues ou sous le plateau. Certains modèles atteignent jusqu’à 40 km/h !
• Gyropode
Plateforme à 2 grosses roues équipée d’un guidon et d’un système gyroscopique sur laquelle on se tient debout (Segway est un nom de marque). Sa vitesse peut atteindre 20 km/h.
• Mini Gyropode (appelé aussi skate électrique, hoverboard ou hovertrax)
Équipé de 2 plateformes entre 2 roues, mais sans manche ni guidon. Se dirige avec l’inclinaison du corps pour avancer ou freiner. Sa vitesse peut atteindre 10 voire 15 km/h.
• Monocycle (ou monoroue, monowheel, solowheel, airwheel, gyroroue, Gotway…).
C’est le même principe que le mini-gyropode mais avec une seule roue et deux pédales rétractables de chaque côté pour se stabiliser. Certains modèles peuvent rouler au-delà de 30 km/h.
Il n’existe pas de textes de loi spécifique pour ces NVEI. Ils sont interdits sur la chaussée et tolérés sur le trottoir dès lors qu’ils ne dépassent pas les 6 km/h .

Comment assurer ces NVEI ?
Aucune législation claire et formelle ne s’applique aujourd’hui à ces engins motorisés. Si votre engin électrique ne dépasse pas les 6 km/h, vous êtes en principe couvert par l’assurance Responsabilité Civile de votre contrat multirisque habitation. Au-delà, souscrivez un contrat indépendant comprenant une garantie conducteur pour votre protection individuelle ainsi qu’une garantie Responsabilité
Civile spécifique et une garantie Défense pénale recours suite à un accident.

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